L’entreprise met en place des règles et limites en termes d’acceptation d’un client. En effet, pour des raisons éthiques, légales et commerciale, l’entreprise doit, avant d’accepter un client, prendre connaissance de son identité, de ses intentions et de l’origine de ses fonds. Le document suivant décrit la politique et les procédures mises en place pour « filtrer » les clients que l’entreprise pourra accepter.
La politique d’acceptation des clients de l’entreprise est basée sur les principes suivants :
Alignement du client avec la stratégie de gestion de l’entreprise
L’entreprise veille à ce que le client adhère pleinement à sa stratégie d’investissement. En particulier, le client doit adhérer à la vision d’investissement passif de l’entreprise qui prône que personne ne peut battre le marché sur le long terme. Le client comprend également pourquoi l’entreprise n’est pas favorable aux tactiques de stocks picking ou asset classes picking, ni de market timing. L’entreprise préférera refuser un client qui n’est pas aligné avec sa stratégie de gestion, que de générer des frustrations pour toutes les parties plus tard dans la relation.
Conviction que la gestion de l’entreprise peut aider le client
L’entreprise doit être convaincue que son approche de gestion répond aux besoins et aux intérêts du client, en tenant compte du test du caractère adéquat. Par exemple, si un client souhaite investir une grande partie de ses avoirs dans un profil de risque trop élevé pour un horizon d’investissement trop court par rapport à ce que l’entreprise estime être raisonnable, cette dernière peut refuser de servir le client.
Finalisation de toutes les procédures d’embarquement de l’entreprise
Le client doit finaliser toutes les procédures d’embarquement mise en place par l’entreprise y compris les questionnaires d’évaluation de l’adéquation. Le client doit également signer l’ensemble des documents et conventions d’ouverture de compte.
Honorabilité du client et de l’origine de ses fonds
Le client doit faire preuve d’honorabilité et l’origine de ses fonds doit être licite. Pas question pour l’entreprise d’accepter des fonds ayant pour origines des activités de blanchiment d’argent ou pouvant servir aux financements d’activités terroristes.
Gouvernance, évaluation et mise à jour
Les clients sont acceptés sur recommandation du département commercial et définitivement approuvé par le comité AML, constitué des responsable AML, compliance et gestion des risques. Le comité de direction peut évaluer et mettre à jour cette politique et procédures.
Le comité de direction peut évaluer et mettre à jour cette politique et procédures selon les besoins de l’entreprise et dans le respect des prescrits réglementaires.