En Belgique, les assureurs vantent régulièrement aux épargnants-investisseurs les avantages de la branche 23 comme placement à long terme. Pas de précompte ni de taxe sur les opérations de bourse, quelle aubaine ! Mais ne foncez pas tête baissée: les frais d’entrée et les frais de gestion sur ce genre de produit sont généralement considérables, ce qui rend la branche 23 nettement moins attractive qu’il n’y paraît. La preuve chiffrée dans ce blog !
Un produit de la branche 23 est un portefeuille d’investissement logé dans un contrat d’assurance-vie, ce qui lui confère certains avantages fiscaux. Le rendement de cette assurance-vie dépend des performances de l’investissement sous-jacent et n’est donc pas garanti. Le risque de perte lié aux fluctuations de marché est entièrement supporté par le preneur d’assurance.
La branche 23 s’adresse aux investisseurs de long terme qui souhaitent maximiser leur rendement en échange d’une certaine prise de risque. Elle s’oppose en cela à la branche 21, une assurance-vie qui offre un capital et un rendement garantis – ce dernier généralement assez faible.
Par rapport à un investissement classique via un simple compte-titres, les assureurs mettent généralement en avant le traitement fiscal avantageux de la branche 23 :
Mais ce que les assureurs passent souvent sous silence, ce sont les nombreux frais associés à ce type de contrat, qui peuvent s’avérer considérables. En réalité, à long terme, ces frais peuvent annihiler les avantages cités au point précédent, et grèvent largement le rendement attendu de l’assurance-vie. La liste de ces frais est longue :
A contrario, l’investissement indiciel, au travers d’ETF, permet de minimiser les frais supportés par l’investisseur. Comme son nom l’indique, le fond indiciel ou ETF a la particularité de répliquer la performance d’un indice boursier, à tout moment. Il n’est donc pas question de réaliser des transactions (achat ou vente) régulières, ce qui veut dire que la TOB est réduite au minimum. Par ailleurs, les portefeuilles d’Easyvest sont investis dans des ETF de capitalisation, ce qui signifie que les dividendes sont systématiquement réinvestis et dès lors non soumis au précompte mobilier. A la sortie, la plus-value sur actions ne sera pas taxée, mais une taxe de 30% (la "taxe Reynders") sera appliquée sur la plus-value obligataire.
Sur base de nos hypothèses, compte tenu de la fiscalité et des frais, pour 100.000€ investis durant 30 ans, le capital accumulé en branche 23 sera de 380.000€ contre 638.000€ grâce à l’investissement indiciel ! Un écart considérable qui peut certainement faire la différence au moment de prendre sa pension ou de laisser un patrimoine à ses descendants. Il y a donc lieu de prendre la fiscalité avantageuse avec des pincettes et de bien faire ses calculs avant de signer un contrat de branche 23.
Il n’y a pas que les coûts à prendre en compte. Les contrats d’assurance-vie branche 23 peuvent avoir ou non une durée fixe. Dans tous les cas, la règle est que l’assureur paie lorsque l’assuré décède. Contrairement à la branche 21, le rendement de l'assurance investissement de la branche 23 est exonéré de précompte mobilier quel que soit le moment où vous retirez le capital. Toutefois, en cas de vente anticipée, vous serez redevable de frais de sortie qui peuvent être importants. A contrario, un compte-titres classique peut être liquidé à tout moment, et Easyvest ne facture pas de frais de sortie.
Comme les produits de la branche 23 sont des contrats d’assurance, il est possible de désigner un bénéficiaire, qui peut être le preneur d’assurance lui-même, son conjoint, ses enfants ou une tierce personne. Mais un compte-titre aussi peut être ouvert sans problème en indivision, au nom de son conjoint ou d’un enfant mineur par exemple. Si cette donation financière est encadrée par un pacte adjoint précisant les modalités du don, on peut atteindre les mêmes objectifs successoraux qu’avec une assurance-vie.
Comme le montre notre modèle, l’investissement en ETF tel que préconisé par Easyvest, via un simple compte-titres, semble nettement plus profitable à long terme qu’un contrat d’assurance-vie de type branche 23, malgré les avantages fiscaux dont ce dernier bénéficie. Par ailleurs, ce type d’investissement est plus flexible, puisqu’un compte-titres peut être liquidé à tout moment et sans frais chez Easyvest. Vous pouvez également l’ouvrir au nom de votre conjoint ou de vos enfants si l’idée est de les protéger financièrement au cas où vous veniez à disparaître. Nos gestionnaires sont à votre disposition pour discuter en toute transparence de ces différents cas de figure !